Guide des démarches des particuliers
Dossier
Vérifié le 28 juillet 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis (démarche qui se réalisait auparavant auprès des affaires maritimes et se fait dorénavant majoritairement à la DDTM). La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
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Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
Site officiel des démarches en ligne gratuites "www.demarches-plaisance.gouv.fr"
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Guide pour les acheteurs et propriétaires de bateau ou scooter des mers
Ministère chargé des finances
Ministère chargé de la mer et de la pêche
Équipements de sécurité des navires de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche Permis bateau et navigation de plaisance
Naviguer en eaux intérieures
Achat-vente d'un bateau de plaisance
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Pour en savoir plus
Mairie
6 Grande rue
78490 Les Mesnuls
Tél: +33 (0)1 34 57 04 40
Mardi 14h00 à 17h45
Jeudi 9h00 à 12h30
Vendredi 9h00 à 12h30
Le mairie sera fermée la semaine du 16 au 20 août 2021
Bibliothèque
Située à la mairie
Sous le porche
Porte à droite
Lundi 16h30 à 18h30
Mercredi 10h00 à 12h00
Samedi 10h00 à 12h00